Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM'S
MONSIEUR MAURICE SOLIGNAC DE NATIONALITE FRANÇAISE 4 ET 6 PLACE DE LA BASTILLE 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1148691
Date de dépôt :
05/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DREAM'S

Déposée le 5 septembre 1980 par monsieur MAURICE SOLIGNAC DE NATIONALITE FRANÇAISE 4 ET 6 PLACE DE LA BASTILLE 75012 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DREAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAURICE SOLIGNAC DE NATIONALITE FRANÇAISE 4 ET 6 PLACE DE LA BASTILLE 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DREAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DREAM'S est expirée depuis le 5 septembre 1990.


MONSIEUR MAURICE SOLIGNAC DE NATIONALITE FRANÇAISE 4 ET 6 PLACE DE LA BASTILLE 75012 PARIS. - France


CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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