Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM'S
Monsieur Maurice SOLIGNAC de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1613388
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000
DREAM\'S de Maurice SOLIGNAC de nationalité franÇaise

Présentation de la marque DREAM'S

Déposée le 4 septembre 1990 par monsieur Maurice SOLIGNAC de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DREAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice SOLIGNAC de nationalité franÇaise domicilié(e) 4 6, Place de la Bastille, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque DREAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM'S est expirée depuis le 4 septembre 2000.


Monsieur Maurice SOLIGNAC de nationalité franÇaise - 4 6, Place de la Bastille, 75012 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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