Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCHA
Monsieur Maurice REY-JOUVIN

Numéro de dépôt :
11209
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Grenoble

Présentation de la marque ATCHA

Déposée le 23 mai 1977 par monsieur Maurice REY-JOUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Grenoble), la marque française « ATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice REY-JOUVIN domicilié(e) 2, rue Saint Laurent - 3800 GRENOBLE - France.

La marque ATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATCHA est expirée depuis le 23 mai 1987.

Maurice REY-JOUVIN a également déposé les autres marques suivantes : GANTS JOUVIN


Monsieur Maurice REY-JOUVIN - 2, rue Saint Laurent - 3800 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Vêtements, bibelots, cuirs, meubles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.