M. Maurice Raphael, Agissant pour le compte de la société Cellule Design en cours de formation Mle gerardeaux mathilde, Agissant pour le compte de la société Cellule Design en cours de formation
Numéro de dépôt :
3913571
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/04/2022
Présentation de la marque Cellule Design
Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Maurice Raphael et mademoiselle gerardeaux mathilde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Cellule Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Les déposants sont monsieur Maurice Raphael domicilié(e) 12 rue Frederic Japy - 90500 - BEAUCOURT - France et mademoiselle gerardeaux mathilde domicilié(e) 371 rue du buisson de Massoury - 77000 - VAUX LE PENIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurice Raphael domicilié(e) 12 rue Frederic Japy - 90500 - BEAUCOURT - France.
La marque Cellule Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cellule Design est expirée depuis le 17 avril 2022.
M. Maurice Raphael, Agissant pour le compte de la société Cellule Design en cours de formation - 12 rue Frederic Japy - 90500 - BEAUCOURT - France
Mle gerardeaux mathilde, Agissant pour le compte de la société Cellule Design en cours de formation - 371 rue du buisson de Massoury - 77000 - VAUX LE PENIL - France
M. Maurice Raphael - 12 rue Frederic Japy - 90500 - BEAUCOURT - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
