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Marques déposées par la société MAURICE Michel
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VIGNOBLES D'ANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES D'ANCY
MAURICE Michel

Numéro de dépôt :
98750880
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque VIGNOBLES D'ANCY

Déposée le 18 septembre 1998 par la société MAURICE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLES D'ANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la société MAURICE Michel domicilié(e) 1-3 Place Foch, 57130 ANCY SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 253 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE Michel - France.

La marque VIGNOBLES D'ANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES D'ANCY est expirée depuis le 18 septembre 2008.

MAURICE Michel a également déposé les autres marques suivantes : IDENTITE , PLATEAUX DE BOURGOGNE


MAURICE Michel - 1-3 Place Foch, 57130 ANCY SUR MOSELLE - France - SIREN 405253568


MAURICE Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Vins d'appellation d'origine.