Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMOUN
Monsieur Maurice MICHAUD, route de Genève, SAINT MARTIN BELLEVUE, 74370 PRINGY.

Numéro de dépôt :
1153101
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
ANNECY

Présentation de la marque SIMOUN

Déposée le 3 juin 1980 par monsieur Maurice MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice MICHAUD - France.

La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SIMOUN est expirée depuis le 3 juin 1990.

Maurice MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : ARDENTE , CLAIR FEU


Monsieur Maurice MICHAUD, route de Genève, SAINT MARTIN BELLEVUE, 74370 PRINGY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Appareil à récupération d'air chaud pour cheminées à feu ouvert.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.