Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS
MAURICE MERCANTE

Numéro de dépôt :
1662304
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995

Présentation de la marque THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS

Déposée le 8 mars 1985 par MAURICE MERCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAURICE MERCANTE, domicilié(e) 55 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 78110 LE VESINET - France.

La marque THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS est expirée depuis le 8 mars 1995.

MAURICE MERCANTE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Européenne FINANCES - INVESTISSEMENTS , LA DEMOCRASSOUILLE , PAX-MACHINE ou PAXI-MACHINE , BBB Bateau Bureau Business , CROISSANCE + 10% , BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 , PUBIS , LES NOUVEAUX HOTELS DU JOCKEY -CLUB


MAURICE MERCANTE - 55 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 78110 LE VESINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Baies en triple ou double vitrage, de double ou triple épaisseur verre ou glace, qui renferment en l'une ou les deux épaisseurs des résistances sur toute leur surface, pour réaliser un chauffage central ou par pièce des locaux que l'on souhaite chauffer, le branchement de chaque surface de résistance se fait à l'extérieur des baies. Chaque branchement de chaque surface se déclenche ou se suspend automatiquement par un thermostat adéquat, installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.