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Marques déposées par Maurice MERCANTE
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LA DEMOCRASSOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEMOCRASSOUILLE
Maurice MERCANTE

Numéro de dépôt :
1251577
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1993

Présentation de la marque LA DEMOCRASSOUILLE

Déposée le 1 septembre 1983 par Maurice MERCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEMOCRASSOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice MERCANTE domicilié(e) 55, avenue Georges Clemenceau, 78110 LE VESINET - France.

La marque LA DEMOCRASSOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEMOCRASSOUILLE est expirée depuis le 1 septembre 1993.

Maurice MERCANTE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Européenne FINANCES - INVESTISSEMENTS , PAX-MACHINE ou PAXI-MACHINE , BBB Bateau Bureau Business , CROISSANCE + 10% , BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 , PUBIS , LES NOUVEAUX HOTELS DU JOCKEY -CLUB , THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS


Maurice MERCANTE - 55, avenue Georges Clemenceau, 78110 LE VESINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Périodique mensuel. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives, (pour la papeterie) matériaux pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.