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Marques déposées par MAURICE MERCANTE
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CROISSANCE + 10%
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE + 10%
MAURICE MERCANTE

Numéro de dépôt :
1301671
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995

Présentation de la marque CROISSANCE + 10%

Déposée le 8 mars 1985 par MAURICE MERCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE + 10% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAURICE MERCANTE domicilié(e) 55, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET. - France.

La marque CROISSANCE + 10% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE + 10% est expirée depuis le 8 mars 1995.

MAURICE MERCANTE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Européenne FINANCES - INVESTISSEMENTS , LA DEMOCRASSOUILLE , PAX-MACHINE ou PAXI-MACHINE , BBB Bateau Bureau Business , BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 , PUBIS , LES NOUVEAUX HOTELS DU JOCKEY -CLUB , THERMOTRIGLASS OU THERMOBIGLASS


MAURICE MERCANTE - 55, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Périodique mensuel papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives, (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.