BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30
Présentation de la marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30
Déposée le 26 juin 1986 par MAURICE MERCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAU A PASSAGERS FRANCE 2 FRANCE 3 FRANCE 4 JUSQU'A 30 est expirée depuis le 26 juin 1996.
MAURICE MERCANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22