Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Maurice MAYARD
/
CLOS DU CALVAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU CALVAIRE
Monsieur Maurice MAYARD, citoyen français

Numéro de dépôt :
1609952
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2010

Présentation de la marque CLOS DU CALVAIRE

Déposée le 23 avril 1990 par monsieur Maurice MAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice MAYARD domicilié(e) 24, avenue Baron Le Roy, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2171050) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2171050) - France.

La marque CLOS DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU CALVAIRE est expirée depuis le 23 avril 2010.


Monsieur Maurice MAYARD, citoyen français - 24, avenue Baron Le Roy, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2171050) - France


NOVAMARK - (dossier no 2171050) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171050 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins blancs et rouges