Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESISTELEC
Monsieur Maurice MARCHAL

Numéro de dépôt :
1142035
Date de dépôt :
23/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque RESISTELEC

Déposée le 23 juin 1980 par monsieur Maurice MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « RESISTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice MARCHAL domicilié(e) 53 rue Villeroy 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. MAISONNIER. - France.

La marque RESISTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RESISTELEC est expirée depuis le 23 juin 1990.

Maurice MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : CINE-DENSITOME


Monsieur Maurice MARCHAL - 53 rue Villeroy 69003 LYON. - France


J. MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Résistances électriques, appareillages électriques, Tissus chauffants, tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).