Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEODAT
MAURICE Marcel

Numéro de dépôt :
1513124
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque DEODAT

Déposée le 7 février 1989 par MAURICE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEODAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAURICE Marcel, domicilié(e) Route de Sainte-Marguerite, 88100 SAINT-DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque DEODAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEODAT est expirée depuis le 7 février 1999.

MAURICE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DEODAT


MAURICE Marcel - Route de Sainte-Marguerite, 88100 SAINT-DIE. - France


Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).