Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUBOSO
Numéro de dépôt :
1090524
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOUBOSO
Déposée le 19 mars 1979 par monsieur Maurice Louis BOSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUBOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUBOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOUBOSO est expirée depuis le 19 mars 1989.
Maurice Louis BOSONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043