Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORTE TOUBOSO
Monsieur Maurice Louis BOSONNET -

Numéro de dépôt :
1090523
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PORTE TOUBOSO

Déposée le 19 mars 1979 par monsieur Maurice Louis BOSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PORTE TOUBOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice Louis BOSONNET domicilié(e) 70, avenue Jules Vallès - 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque LE PORTE TOUBOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PORTE TOUBOSO est expirée depuis le 19 mars 1989.

Maurice Louis BOSONNET a également déposé les autres marques suivantes : LE FOL , MFB , J. LEFOL , MFB , LEFOL , TOUBOSO , LE FOL


Monsieur Maurice Louis BOSONNET - - 70, avenue Jules Vallès - 38000 GRENOBLE. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Des porte-bagages pour véhicules, en particulier, pour automobiles.