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Marques déposées par Maurice LESAFFRE
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CHATEAU TROMPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TROMPETTE
Maurice LESAFFRE
Fabienne RIGAL

Numéro de dépôt :
98754284
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU TROMPETTE

Déposée le 9 octobre 1998 par Maurice LESAFFRE et Fabienne RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Les déposants sont Maurice LESAFFRE, domicilié(e) 175, rue de Londres, 59420 MOUVAUX - France et Fabienne RIGAL, domicilié(e) GARRIGUES, 46700 PUY LEVEQUE - VIRE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice LESAFFRE - France.

La marque CHATEAU TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TROMPETTE est expirée depuis le 9 octobre 2008.

Maurice LESAFFRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROMPETTE


Maurice LESAFFRE - 175, rue de Londres, 59420 MOUVAUX - France

Fabienne RIGAL - GARRIGUES, 46700 PUY LEVEQUE - VIRE SUR LOT - France


Monsieur Maurice LESAFFRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 21 mars 2005 - Concession de licence n°410478 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 27 septembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°285423 - Publication au BOPI 1999-09-27

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château trompette.