Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MAURICE LESAFFRE
/
CHATEAU TROMPETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TROMPETTE
Monsieur MAURICE LESAFFRE

Numéro de dépôt :
4476355
Date de dépôt :
15/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2028
CHATEAU TROMPETTE de MAURICE LESAFFRE

Présentation de la marque CHATEAU TROMPETTE

Déposée par voie électronique le 15 août 2018 par monsieur MAURICE LESAFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur MAURICE LESAFFRE domicilié(e) 175 rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Frédéric BOURGUET domicilié(e) ZAC EURALILLE - ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France.

La marque CHATEAU TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TROMPETTE arrivera à expiration en date du 15 août 2028.


Monsieur MAURICE LESAFFRE - 175 rue de Londres - 59420 - MOUVAUX - France


FIDAL, Monsieur Frédéric BOURGUET - ZAC EURALILLE - ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 16 décembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°775792 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Vins d’appellation d’origine protégée.