Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Maurice Le PESANT
/
CHOCO MIEL AU SESAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO MIEL AU SESAME
Maurice Le PESANT, Domaine du Couvent, 20236 OMESSA.

Numéro de dépôt :
1238296
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
31/05/1993
CHOCO MIEL AU SESAME de Maurice Le PESANT

Présentation de la marque CHOCO MIEL AU SESAME

Déposée le 31 mai 1983 par Maurice Le PESANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « CHOCO MIEL AU SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice Le PESANT, Domaine du Couvent, 20236 OMESSA. - France.

La marque CHOCO MIEL AU SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO MIEL AU SESAME est expirée depuis le 31 mai 1993.


Maurice Le PESANT, Domaine du Couvent, 20236 OMESSA. - France


Inscription le 14 août 1990 - Transmission de propriété n°47360 - Publication au BOPI 1990-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription - Transmission de propriété n°47360 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°32229 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29852 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°15087 - Publication au BOPI

Cacao;pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie; miel.