Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVANDE NAPOLEON SARBEL
Maurice LE BRAS

Numéro de dépôt :
1063881
Date de dépôt :
27/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Thonon

Présentation de la marque LAVANDE NAPOLEON SARBEL

Déposée le 27 octobre 1977 par Maurice LE BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thonon), la marque française « LAVANDE NAPOLEON SARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice LE BRAS domicilié(e) Manoir de Haute Bonne - 74380 BONNE - France.

La marque LAVANDE NAPOLEON SARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LAVANDE NAPOLEON SARBEL est expirée depuis le 27 octobre 1987.

Maurice LE BRAS a également déposé les autres marques suivantes : LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , CONCORDE , FRENCH LOVER , LES 2 CIGALES ZIS ET ZAS , SM BRONZE , PARIS PARIS SARBEL , "LES DEUX GRILLONS" , LES SAISONS DE PARIS SARBEL , CASSLETTRE SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON


Maurice LE BRAS - Manoir de Haute Bonne - 74380 BONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Tous produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, accessoires et ustensiles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.