Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SOIE
Maurice LAVOILLOTTE : château Notre Dame des Fleurs

Numéro de dépôt :
1183528
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DE SOIE

Déposée le 29 septembre 1981 par Maurice LAVOILLOTTE : château Notre Dame des Fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice LAVOILLOTTE : château Notre Dame des Fleurs domicilié(e) 06140 VENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DE SOIE est expirée depuis le 29 septembre 1991.

Maurice LAVOILLOTTE : château Notre Dame des Fleurs a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE SOIE


Maurice LAVOILLOTTE : château Notre Dame des Fleurs - 06140 VENCE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182900 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription - Concession de licence n°30100 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29797 - Publication au BOPI

Parfumerie, huiles essentielles, arômes de fruits tous parfums;essence et éther de fleurs, de fruits, de plantes. Tous travaux de distillerie et tous travaux se rapportant à la parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.