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Marques déposées par monsieur MAURICE LABRUYERE
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DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT
M. MAURICE LABRUYERE

Numéro de dépôt :
1318481
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
31/03/1993
DOMAINE Maurice LABRUYERE \

Présentation de la marque DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT

Déposée le 31 mars 1983 par monsieur MAURICE LABRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAURICE LABRUYERE domicilié(e) 8, boulevard de la Liberté, 71000 MACON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PERONNET. - France.

La marque DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Maurice LABRUYERE "LES ROCHAUX" MOULIN A VENT est expirée depuis le 31 mars 1993.


M. MAURICE LABRUYERE - 8, boulevard de la Liberté, 71000 MACON. - France


JEAN PERONNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins, spiritueux et liqueurs.