Marque expirée - Marque en non vigueur

Immonomie
Maurice Jaravel

Numéro de dépôt :
3499524
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
Immonomie de Maurice Jaravel

Présentation de la marque Immonomie

Déposée le 7 mai 2007 par Maurice Jaravel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Immonomie »

Le déposant est Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immonomie est expirée depuis le 7 mai 2017.

Maurice Jaravel a également déposé les autres marques suivantes : EASYCOPRO


Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France


Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.