Déposée le 7 mai 2007 par Maurice Jaravel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Immonomie »
Le déposant est Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immonomie est expirée depuis le 7 mai 2017.
Maurice Jaravel a également déposé les autres marques suivantes : EASYCOPRO
Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France
Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons,38500 VOIRON - 38500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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