Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3644770
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2019
Présentation de la marque EASYCOPRO
Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par Maurice Jaravel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EASYCOPRO »
Le déposant est Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation domicilié(e) 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCOPRO est expirée depuis le 17 avril 2019.
Maurice Jaravel a également déposé les autres marques suivantes : Immonomie
Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation - 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France
Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588202 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588201 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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