Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYCOPRO
Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3644770
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2019
EASYCOPRO de Maurice Jaravel

Présentation de la marque EASYCOPRO

Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par Maurice Jaravel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYCOPRO »

Le déposant est Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation domicilié(e) 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice Jaravel domicilié(e) 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCOPRO est expirée depuis le 17 avril 2019.

Maurice Jaravel a également déposé les autres marques suivantes : Immonomie


Maurice Jaravel, Agissant pour le compte de la société "EASYCOPRO" en cours de formation - 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France


Maurice Jaravel - 10 Rue des Buissons - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588202 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588201 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.