Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PASQUETTE APPELLATION ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE
MONSIEUR MAURICE JABIOL 33 330 - ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1150074
Date de dépôt :
15/09/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque DOMAINE DE PASQUETTE APPELLATION ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE

Déposée le 15 septembre 1980 par monsieur MAURICE JABIOL 33 330 - ST EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PASQUETTE APPELLATION ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAURICE JABIOL 33 330 - ST EMILION - France.

La marque DOMAINE DE PASQUETTE APPELLATION ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE PASQUETTE APPELLATION ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE est expirée depuis le 15 septembre 1990.

MAURICE JABIOL 33 330 - ST EMILION a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERS DE MALTE APPELLATION ST EMILION CONTROLEE


MONSIEUR MAURICE JABIOL 33 330 - ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

VIN.