Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISAL
Monsieur Maurice HEIMERDINGER

Numéro de dépôt :
1318378
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
30/05/1995
BOISAL de Maurice HEIMERDINGER

Présentation de la marque BOISAL

Déposée le 30 mai 1985 par monsieur Maurice HEIMERDINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « BOISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice HEIMERDINGER domicilié(e) 3, rue du Réservoir, ASPACH, 68130 ALTKIRCH. - France.

La marque BOISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISAL est expirée depuis le 30 mai 1995.

Maurice HEIMERDINGER a également déposé les autres marques suivantes : FU FERMETURES UNAFERM , ROSALYS EN FRANCE , ALUREA , DAA DEMEURES D ANTAN ET D AUJOURD HUI , ACTION VERANDAS


Monsieur Maurice HEIMERDINGER - 3, rue du Réservoir, ASPACH, 68130 ALTKIRCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Métaux mi-ouvrés et leurs alliages, principalement en aluminium, tel que profilés ou extrudés pour le bâtiment, associés à des contre-profilés en bois, en vue de constituer des ensembles mixtes.Tous articles réalisés à l'aide de ces ensembles mixtes tel que volets roulants pliants, stores et fermetures, parements muraux intérieurs ou extérieurs. Articles de même nature mixte, bois et métal, ainsi qu'à titre complémentaire, bois et plastique en vue de réalisations d'aménagements intérieurs étagères, meubles de rangement et structures d'agencement diverses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.