Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINEMA DE QUARTIER
MONSIEUR MAURICE HASSAN

Numéro de dépôt :
1636699
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000
CINEMA DE QUARTIER de MAURICE HASSAN

Présentation de la marque CINEMA DE QUARTIER

Déposée le 21 novembre 1990 par monsieur MAURICE HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINEMA DE QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAURICE HASSAN domicilié(e) 59 RUE NEUVE, 78490 MONFORT LAMAURY - France.

La marque CINEMA DE QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINEMA DE QUARTIER est expirée depuis le 21 novembre 2000.

MAURICE HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : in , averas claude claude averas


MONSIEUR MAURICE HASSAN - 59 RUE NEUVE, 78490 MONFORT LAMAURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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