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Marques déposées par MAURICE Gyslain
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COURT CENTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT CENTRAL
MAURICE Gyslain

Numéro de dépôt :
95602856
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque COURT CENTRAL

Déposée le 30 novembre 1995 par MAURICE Gyslain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURT CENTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est MAURICE Gyslain, domicilié(e) 25, allée du Parc, 73460 SAINTE-HELENE SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE Gyslain - France.

La marque COURT CENTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT CENTRAL est expirée depuis le 30 novembre 2005.


MAURICE Gyslain - 25, allée du Parc, 73460 SAINTE-HELENE SUR ISERE - France


MAURICE Gyslain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 22 novembre 1996 - Gage constitué n°209251 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Gage constitué n°209251 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Jeu de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].