Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Maurice GROSS
/
PLASTINOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTINOX
Monsieur Maurice GROSS

Numéro de dépôt :
1560496
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque PLASTINOX

Déposée le 14 novembre 1989 par monsieur Maurice GROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice GROSS domicilié(e) 103 avenue de Stalingrad, 93170 BAGNOLET - France.

La marque PLASTINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTINOX est expirée depuis le 14 novembre 1999.

Maurice GROSS a également déposé les autres marques suivantes : ADERGLISS 100


Monsieur Maurice GROSS - 103 avenue de Stalingrad, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 6 avril 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°61991 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 6 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53284 - Publication au BOPI 1991-05-06

Inscription le 29 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53114 - Publication au BOPI 1991-04-29

Convoyeurs à chaînes en plastique