Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMERICA
Numéro de dépôt :
1568059
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999
Présentation de la marque AMERICA
Déposée le 23 octobre 1989 par Maurice GIRODIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA est expirée depuis le 23 octobre 1999.
Maurice GIRODIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24