Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES
M. MAURICE GASSIEN, Agissant pour le compte de la société "INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3900758
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES de MAURICE GASSIEN

Présentation de la marque INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES

Déposée le 27 février 2012 par monsieur MAURICE GASSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur MAURICE GASSIEN domicilié(e) LIEUDIT BERARD - 97180 - SAINTE-ANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAURICE GASSIEN domicilié(e) LIEUDIT BERARD - 97180 - SAINTE-ANNE - France.

La marque INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES FREE DOM AIRLINES est expirée depuis le 27 février 2022.


M. MAURICE GASSIEN, Agissant pour le compte de la société "INTER REGIONAL FRENCH AIRLINES" en cours de formation - LIEUDIT BERARD - 97180 - SAINTE-ANNE - France


M. MAURICE GASSIEN - LIEUDIT BERARD - 97180 - SAINTE-ANNE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage.