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Marques déposées par monsieur Maurice FRASCA
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PROBATIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBATIM
Monsieur Maurice FRASCA

Numéro de dépôt :
92430423
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque PROBATIM

Déposée le 7 août 1992 par monsieur Maurice FRASCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBATIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Maurice FRASCA domicilié(e) 9 Vila des Bas Callais, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia MOYERSOEN Avocat à la Cour - France.

La marque PROBATIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBATIM est expirée depuis le 7 août 2002.


Monsieur Maurice FRASCA - 9 Vila des Bas Callais, 95600 EAUBONNE - France


Maître Patricia MOYERSOEN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Service de maçonnerie générale