Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECHNICHAPE
MAURICE FALLAVIER
JOSE GARCIA

Numéro de dépôt :
3588446
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
TECHNICHAPE de MAURICE FALLAVIER

Présentation de la marque TECHNICHAPE

Déposée le 16 juillet 2008 par MAURICE FALLAVIER et JOSE GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TECHNICHAPE »

Les déposants sont MAURICE FALLAVIER domicilié(e) 222 rue du port,01390 TRAMOYES - 01390 - France et JOSE GARCIA domicilié(e) 7 rue fabre d'eglantines,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE FALLAVIER domicilié(e) 222 rue du port,01390 TRAMOYES - 01390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37


MAURICE FALLAVIER - 222 rue du port,01390 TRAMOYES - 01390 - France

JOSE GARCIA - 7 rue fabre d'eglantines,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France


MAURICE FALLAVIER - 222 rue du port,01390 TRAMOYES - 01390 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493647 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.