Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE
M. MAURICE FALLAVIER

Numéro de dépôt :
4164903
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE de MAURICE FALLAVIER

Présentation de la marque DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par monsieur MAURICE FALLAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur MAURICE FALLAVIER domicilié(e) 1001 rue de la liberte - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAURICE FALLAVIER domicilié(e) 1001 rue de la liberte - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.

La marque DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALAMIN MOTEURS CHEZ VOUS SUR R.V 1 HEURE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.


M. MAURICE FALLAVIER - 1001 rue de la liberte - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France


M. MAURICE FALLAVIER - 1001 rue de la liberte - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.