Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLE EST L'AISNE ]
Numéro de dépôt :
1680962
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
08/07/2001
Présentation de la marque BELLE EST L'AISNE ]
Déposée le 8 juillet 1991 par MAURICE ET JACQUELINE PERDEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « BELLE EST L'AISNE ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLE EST L'AISNE ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EST L'AISNE ] est expirée depuis le 8 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55