Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-ROBERT
Monsieur Maurice DUPONT

Numéro de dépôt :
1709513
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/11/2001
SAINT-ROBERT de Maurice DUPONT

Présentation de la marque SAINT-ROBERT

Déposée le 29 novembre 1991 par monsieur Maurice DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAINT-ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice DUPONT domicilié(e) 444 Route de Boutiers, 16100 BOUTIERS SAINT TROJAN - France.

La marque SAINT-ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ROBERT est expirée depuis le 29 novembre 2001.

Maurice DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : STIMER PARIS


Monsieur Maurice DUPONT - 444 Route de Boutiers, 16100 BOUTIERS SAINT TROJAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Cognac, Pineau des Charentes, vin de Pays Charentais, Pétillant de raisins, cocktail au cognac, Liqueurs au Cognac Crème de cassis, jus de raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.