Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLTONE
Maurice DUPONT Artisan

Numéro de dépôt :
3404662
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
VOLTONE de Maurice DUPONT Artisan

Présentation de la marque VOLTONE

Déposée le 13 janvier 2006 par la société Maurice DUPONT Artisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTONE »

Le déposant est la société Maurice DUPONT Artisan domicilié(e) 20 Rue de Port Boutiers,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 871 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice DUPONT domicilié(e) 20 Rue de Port Boutiers,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTONE est expirée depuis le 13 janvier 2016.


Maurice DUPONT Artisan - 20 Rue de Port Boutiers,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France - SIREN 322871880


Maurice DUPONT - 20 Rue de Port Boutiers,16100 BOUTIERS ST TROJAN - 16100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.