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Marques déposées par Maurice DOMENGE
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TRANSPARENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
Maurice DOMENGE

Numéro de dépôt :
1168257
Date de dépôt :
21/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TRANSPARENCE de Maurice DOMENGE

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 21 avril 1981 par Maurice DOMENGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice DOMENGE domicilié(e) 32, Rue de l'Hôtel des Postes, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 21 avril 1991.


Maurice DOMENGE - 32, Rue de l'Hôtel des Postes, 06000 NICE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Inscription - Gage constitué n°7317 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7316 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7315 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°7314 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.