Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFINOBLE
Maurice DELALANDE

Numéro de dépôt :
96628126
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque CONFINOBLE

Déposée le 29 mai 1996 par Maurice DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CONFINOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Maurice DELALANDE, domicilié(e) 38 route des roches, 41400 BOURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice DELALANDE - France.

La marque CONFINOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFINOBLE est expirée depuis le 29 mai 2006.

Maurice DELALANDE a également déposé les autres marques suivantes : CONFINOBLE CONFITURE DE VIN , MAD IN FRANCE , CONFICOLA


Maurice DELALANDE - 38 route des roches, 41400 BOURRE - France


Maurice DELALANDE - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317278 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- confitures et confits : - de vins - à base d'extrait végétal de cola - de cidres - de bières - de fruits - pots en verre à côtes - bague - recouvert ou non de tissu.