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Marques déposées par Maurice de PORET
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LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE
Maurice de PORET

Numéro de dépôt :
3064612
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010
LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE de Maurice de PORET

Présentation de la marque LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE

Déposée le 15 novembre 2000 par Maurice de PORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est Maurice de PORET, domicilié(e) 148 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice de PORET - France.

La marque LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFILIERECONFIANCE DE LA FERME A L ASSIETTE est expirée depuis le 15 novembre 2010.

Maurice de PORET a également déposé les autres marques suivantes : FODEC , LAFILIERECONFIANCE , LAFILIERECONFIANCE DE L'ETABLE A LA TABLE


Maurice de PORET - 148 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France


Maurice de PORET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Viande - poisson - volaille gibier, extraits de viande - fruits et légumes conservés séchés et cuits - ufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles Farines et préparation faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie - glace comestible, miel - sirop de mélasse, levure - sauce (condiments) épices Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), semences (graines), aliments pour les animaux. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.