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Marques déposées par monsieur Maurice Da Silva
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DS DA SILVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS DA SILVA
M. Maurice Da Silva

Numéro de dépôt :
4000929
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
DS DA SILVA de Maurice Da Silva

Présentation de la marque DS DA SILVA

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur Maurice Da Silva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS DA SILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Maurice Da Silva domicilié(e) 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf - 31320 - Vieille-Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque DS DA SILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS DA SILVA est expirée depuis le 25 avril 2023.

Maurice Da Silva a également déposé les autres marques suivantes : READAPT AUTO , CeB , CeB TRANSMISSIONS , CEB , JDH Automotive


M. Maurice Da Silva - 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf - 31320 - Vieille-Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à savoir appareils et installations de climatisation, dispositifs chauffants antibuée, installations de chauffage, appareils et dispositifs d'éclairage, pour véhicules ou motocycles ;

Moteur pour véhicules terrestres et motocycles ; parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à l'exception des serrures électriques, des serrures métalliques ou non métalliques (autres qu'électriques), des enregistreurs kilométriques, des régulateurs de voltage, des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ;

Services de vente au détail ou en gros des produits mentionnés dans les classes ci-dessus, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits mentionnés dans les classes ci-dessus ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Réparation et rénovation de pièces détachées d'automobiles et de motocycles.