Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES
Monsieur Maurice COHEN
Madame Stella ELBAZ épouse COHEN

Numéro de dépôt :
4040322
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES de Maurice COHEN

Présentation de la marque ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Maurice COHEN et madame Stella ELBAZ épouse COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Maurice COHEN domicilié(e) 30 rue Irénée Blanc - 75020 - PARIS - France et madame Stella ELBAZ épouse COHEN domicilié(e) 30 rue Irénée Blanc - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Madame Marine BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAS - ECOLE SUPERIEURE D ASSISTANTES SPECIALISEES est expirée depuis le 16 octobre 2023.


Monsieur Maurice COHEN - 30 rue Irénée Blanc - 75020 - PARIS - France

Madame Stella ELBAZ épouse COHEN - 30 rue Irénée Blanc - 75020 - PARIS - France


GEVERS FRANCE, Madame Marine BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet partiel n°799955 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Papier ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à l'organisation et à la direction des affaires ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; recrutement de personnel ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles.