Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTAIGNE
Numéro de dépôt :
1718008
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque MONTAIGNE
Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur Maurice CASONOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAIGNE est expirée depuis le 27 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24