Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAIGNE
Monsieur Maurice CASONOVA

Numéro de dépôt :
1718008
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque MONTAIGNE

Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur Maurice CASONOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice CASONOVA domicilié(e) 25 rue de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France.

La marque MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAIGNE est expirée depuis le 27 novembre 1999.


Monsieur Maurice CASONOVA - 25 rue de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Hôtel, restaurant, café, bar, salon de thé, glacier, plats cuisinés en conserves, traités sous vide ou congelés