Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANCAISE DU CLEAN LANGUAGE
M. maurice brasher
Mme. jennifer de gandt

Numéro de dépôt :
4260799
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE DU CLEAN LANGUAGE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur maurice brasher et madame jennifer de gandt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE DU CLEAN LANGUAGE »

Les déposants sont monsieur maurice brasher domicilié(e) 5 LES GRANDES MOLAISES - 27910 - LES HOGUES - France et madame jennifer de gandt domicilié(e) 20 LA BOUVETIERE - 27480 - BEAUFICEL EN LYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maurice brasher domicilié(e) 5 LES GRANDES MOLAISES - 27910 - LES HOGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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maurice brasher a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE DE PROCESS WORK PROCESS WORK SCHOOL PROCESS WORK


M. maurice brasher - 5 LES GRANDES MOLAISES - 27910 - LES HOGUES - France

Mme. jennifer de gandt - 20 LA BOUVETIERE - 27480 - BEAUFICEL EN LYONS - France


M. maurice brasher - 5 LES GRANDES MOLAISES - 27910 - LES HOGUES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737950 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.