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Marques déposées par Maurice BOULAY : Résidence de la Baie
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ACU-BAL M.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACU-BAL M.B.
Maurice BOULAY : Résidence de la Baie, Bd de la Plage, 06800 CROS-DE-CAGNES.

Numéro de dépôt :
1195418
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1992

Présentation de la marque ACU-BAL M.B.

Déposée le 12 février 1982 par Maurice BOULAY : Résidence de la Baie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACU-BAL M.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice BOULAY : Résidence de la Baie, Bd de la Plage, 06800 CROS-DE-CAGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque ACU-BAL M.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACU-BAL M.B. est expirée depuis le 12 février 1992.


Maurice BOULAY : Résidence de la Baie, Bd de la Plage, 06800 CROS-DE-CAGNES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux;matériel d'acupuncture;appareils pour les soins du corps.Enseignement : écoles;stages.Services médicaux; méthode de traitement de soins.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.