(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) Maurice BOUGAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047790.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 1988.
Maurice BOUGAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048