Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGUL AIR
Numéro de dépôt :
1091187
Date de dépôt :
07/08/1978
Lieu de dépôt :
LAVAL
Présentation de la marque REGUL AIR
Déposée le 7 août 1978 par monsieur Maurice BASLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « REGUL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGUL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REGUL AIR est expirée depuis le 7 août 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043