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Marques déposées par la société MAURICE André LE BRAS
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EAU DE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SAVOIE
MAURICE André LE BRAS

Numéro de dépôt :
95576115
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque EAU DE SAVOIE

Déposée le 14 juin 1995 par la société MAURICE André LE BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société MAURICE André LE BRAS domicilié(e) Manoir de haute BONNE, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque EAU DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SAVOIE est expirée depuis le 14 juin 2005.

MAURICE André LE BRAS a également déposé les autres marques suivantes : TISANE DES MONTAGNES , "LE TETRAS" REBLOCHON DE SAVOIE , SAVOIE EAU DE SOURCE NATURELLE , "LE ROYAL" REBLOCHON DE SAVOIE


MAURICE André LE BRAS - Manoir de haute BONNE, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons