Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROMAT
Numéro de dépôt :
1526461
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
06/10/1998
Présentation de la marque EUROMAT
Déposée le 6 octobre 1988 par monsieur Maurice Alain TOUATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « EUROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMAT est expirée depuis le 6 octobre 1998.
Maurice Alain TOUATI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41