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Marques déposées par Maurice ABRAHAM
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LES TOITS DE VIGNEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOITS DE VIGNEY
Maurice ABRAHAM

Numéro de dépôt :
92406268
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque LES TOITS DE VIGNEY

Déposée le 17 février 1992 par Maurice ABRAHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOITS DE VIGNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est Maurice ABRAHAM, domicilié(e) 27400 AMFREVILLE SUR ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice ABRAHAM - France.

La marque LES TOITS DE VIGNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOITS DE VIGNEY est expirée depuis le 17 février 2002.

Maurice ABRAHAM a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN AUX GRIVES , LES VERGERES , LES EPINETTES , MAURICE ORTION ET FILS


Maurice ABRAHAM - 27400 AMFREVILLE SUR ITON - France


Maurice ABRAHAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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