Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COUCY
Numéro de dépôt :
1043781
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU COUCY
Déposée le 21 février 1978 par monsieur MAUREZE Dominique Monsieur MAUREZE Jean Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU COUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU COUCY est expirée depuis le 21 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042